Dossier CMoW FL 204/1-64 - Association pour la défense des détenteurs de fonds publics

Zone d'identification

Cote

4.16.5.CMoW FL 204/1-64

Titre

Association pour la défense des détenteurs de fonds publics

Date(s)

  • 1899-1914 ; 1919-1939 ; 1946-1965 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

4 fasc.
60 vol.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Extraits des statuts : adoptés en Assemblée générale, tenue à Anvers, le 7 juin 1898 ; modifiés en Assemblée générale du 25 avril 1903
Statuts : adoptés en Assemblée générale tenue à Anvers le 18 avril 1923
Rapport sur exercice ... présenté à l'Assemblée générale ordinaire
Rapport de la Commission créée au sein de l'Association Belge pour la défense des détenteurs de fonds publique aux fins d'étudier la question d'une valorisation éventuelle des créances en francs
Table des matières commentée des rapports : 1919 à 1928 : trentième rapport : présenté à l'Assemblée générale extraordinaire du 19 septembre 1928

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Générer l'instrument de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    P6.1.1

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Statut

    Finale

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    2018

    Langue(s)

      Zone des entrées