Pièce CMoW FL 168/1-7 - Finances contemporaines

Zone d'identification

Cote

4.16.5.CMoW FL 168/1-7

Titre

Finances contemporaines

Date(s)

  • 1902 ; 1904-1905 ; 1907 ; 1911 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

7 vol.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

I, trente années financières : 1872-1901
II, les budgets : 1872-1903
III, questions économiques et financières : 1872-1904
IV, l'obsession fiscale, projets ministériels et propostions dues à l'initiative parlementaire relatifs à la réforme de l'impôts : 1872-1907 : I.- 1872-1895
V, l'obsession fiscale, projets ministériels et propostions dues à l'initiative parlementaire relatifs à la réforme de l'impôts : 1872-1907 : II.- 1896-1907
VI, l'épargne française et les valeurs mobilières : 1872-1910 : I
VII, l'épargne française et les valeurs mobilières : 1872-1910 : II

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

P6.1.1

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Statut

Finale

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

2018

Langue(s)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés