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Système financier de la France

Tome premier : rapport au Roi sur l'administration des finances du 15 mars 1830 (législation de 1789 à 1830) : projet de budget de l'exercice 1831, dernière loi des finances de la Restauration
Tome deuxième : examens des revenus publics, du crédit de l'Etat, de la circulation de la richesse et de la compatabilité publique (Législation de 1830 à 1862)
Tome troisième : développements complémentaires : le budget de l'état, services spéciaux, responsabilité des ministres, régime et résultats de l'amortissement, essai sur l'organisation administratives des finances, contrôle de la Cour des comptes (déclaration publiques), rapport sur la situation financière des départements et des communes, comptabilité des travaux publics (rapports et règlements)
Tome cinquième : règlement sur la comptabilité publique du 31 mai 1862, agumenté et modifié par les dispositions des lois, ordonnances et décrets rendus de 1838 à 1863
Tome sixième : développements complémentaires : rapport sur les règlements organiques du Ministère des finances et de la comptabiblité publique, arrêté sur l'organisation des services intérieurs du Ministères des finances, rapport sur la recette générale du Département de la Seine, analyse du Service de trésorerie de la France, enquête sur la circulation monétaire et fiduciare, enquête sur le taux légal de l'intérêt, rapport sur les contrôles anciens et modernes de la fortune nationale, budget de l'Etat et la situation financière en 1870, éloge de M. le Vicomte de Morel-Vindé (pair de la France), éloge de M. le Comte Lezay de Marnézia (sénateur), éloge de M. Barthe (sénateur, premier président de la Cour des comptes)

Etudes économiques et financières

Collection Etudes économiques et financières
La situation économique et financière de l'Espagne, 1899
La situation économique & financière du Japon : après la guerre de 1904-1905, 1907
Conséquences économiques de la Guerre pour la France, 1922

Santé

Programme Santé Mali Suisse (PSMS)

ONG de développement

  • 4.15.7.SEP 68/1-70/3
  • Файл
  • 1958 ; 1972-1973 ; 1975 ; 1977-1982 ; 1984 ; 1986 ; 1988-1990 ; 1996
  • Part of Fonds spéciaux

70/1-3 : Colloque international : ONG et développement : du nord aux suds (Afrique, Amérique latine, Asie). Bordeaux, 28-30 novembre 1996

Etudes de cas UCOMEC (Unité de compostage des ordures ménagères du Cap Haïtien)

Projet conjoint GATAP (Groupe d'appui technique et d'action pédagogique) et FGC (Fédération genevoise de coopération

  • 77/1 : 1990 - phase d'identification
  • 77/2 : 1991 - phase d'identification
  • 77/3 : 1992 - phase I du programme 1991-1994
  • 77/4 : 1993 - phase I du programme 1991-1994
  • 77/5 : 1994 - phase I du programme 1991-1994
  • 78/1 : 1995 - phase II du programme 1995-1996
  • 78/2 : 1996 - phase II du programme 1995-1996
  • 78/3 : 1997 - plan d'action octobre 1996-septembre 1997
  • 78/4 : 1998 - phase IiI du programme 1997-1998

ICHRP newletters

Vol. 2, no 1 (Apr. 1999)-vol. 9, no 1 (Apr. 2006) icpl. ; Jan. 2011
Various

104 Foreign aid to the justice sector

Consulting report, project design, draft versions with comments, correspondance, final report (published 2000, project originally titled "Human rights assistance)

Bourses

Contrats

Henri-Philippe Cart

Bourses

Correspondance

Henri-Philippe Cart

Documents divers

Die Positiven Massnahmen der Schweiz in Südafrika 1986-1994
(Travail de mémoire)

Henri-Philippe Cart

Documents divers

Ecrits divers d'Henri-Philippe Cart sur la politique de développement

Henri-Philippe Cart

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