(Annexe 3 : Etude sur la question de savoir si une commission parlementaire peut interroger des membres du Cabinet du Roi)
Belgique. Sénat(Annexe 2 : Rapport de la mission effectuée au Rwanda de M. Philippe Mahoux, vice-président de la Commission d'enquête parlementaire concernant les événements du Rwanda, au Rwanda (23 au 30 août 1997)
Belgique. SénatI. Etat des obligations de l'Allemagne au titre des réparations, etc. à la date du 30 avril 1922 : extraits des registres de comptabilité de la Commission des réparations
II. Accords relatifs aux livraisons en nature à effectuer par l'Allemagne au titre des réparations
III. Documents officiels relatifs au montant des versements à effectuer par l'Allemagne au titre des réparations : volume I (1er mai 1921-1er juillet 1922)
IV. Etat des obligations de l'Allemagne au titre des réparations, etc. à la date du 31 décembre 1922 : extraits des registres de Comptabilité de la Commission des réparations
V. Rapport sur les travaux de la Comission des réparations : de 1920 à 1922 (tome I)
V. Rapport sur les travaux de la Comission des réparations : de 1920 à 1922 (tome II, appendices)
VI. documents officiels relatifs au montant des versements à effectuer par l'Allemagne au titre des réparations : 2e fascicule (mémoire présenté le 15 mars 1922 par la Délégation française)
- Commission Philip, 1944-1945
- Réunions et documents divers, 1944-1945 ; 1972
Rapport final
Human Rights Watch… [et al.]Boston: Houghton Mifflin Company
Canham, Erwin D.a. Institut international de culture, Genève : documents divers. 01.01.54-31.12.54
b. Communauté européenne des foyers de culture : statuts, assemblée générale, compte rendu. 01.01.52-31.12.52
c. Communauté européenne de culture : concours de scénarios. 01.01.61-31.12.63
d. Communauté européenne de culture : réunion de Bruxelles, notes relatives aux documents de travail. 01.01.56-31.12.56
e. Divers : Association des festivals d'art dramatique, Cercle d'échanges artistiques internationaux, Académie internationale de la céramique. 01.01.50-31.12.58
Kinshasa, le 2 février 2005
République démocratique du CongoParis : Centre d'étude et de promotion de la lecture, no 32, 1976
UntitledParis : Editions Sirey
Administration des entreprises
- Circulaires
- Communications to Council members
- Reports
- Meeting minutes
no 32/14
Organisation for African Unityno 40/40
UN Human Rights Field Operation12th Meeting, 4 July 2004, Addis Abeba
African Union. Peace and Security Councilno 31/27
Canadian Consular Affairs Bureau of the Department of Foreign Affairs and International TradeL'Alliance Igihango salue la dénonciation par les ONGs de l'absence au Rwanda de tout espace de débat contradictoire et du climat de peur nourri d'abus de pouvoir et d'exclusion installé dans le pays
Alliance pour la démocratie et la réconciliation nationale (ADRN)-IgihangoNo 4, août 2005
Forces démocratiques de libération du Rwanda (FDLR)no 37/04
Subcommittee on Africa US House of RepresentativesIRIN report: Igihango's 10 point plan for implementation of the Pretoria agreement signed on 30 July 2002 by Presidents Paul Kagame of Rwanda and Joseph Kabila of the Democratic Republic of Congo (DRC)
Réseau d'information régional (IRIN)Version finale
Comité international d'accompagnement de la transition (CIAT)no 36/35
International Council of Voluntary Agencies (ICVA)64
Mouvement CNDD-FDD (Conseil national pour la défense de la démocratie - Force pour la défense de la démocratie)no 38/16
UN Department of Public InformationNo BC/Pdt/20008/01
Société civile du Sud-Kivu. Bureau de coordination provincialeNo 11, 2003
République du Burundi. Parti UPRONANo 10, 2003
République du Burundi. Parti UPRONANo 1, July 2004
Forces démocratiques de libération du Rwanda (FDLR)No 6
République du Burundi. Parti pour la concorde nationale (PACONA-Abasangirajambo)