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Description archivistique
Discours du président de l'Assemblée nationale de RDC, Olivier Kamitatu Etsu, à l'occasion de la Conférence internationale sur le fédéralisme
Discours du président de l'Assemblée nationale de RDC, Olivier Kamitatu Etsu, à l'occasion de la Conférence internationale sur le fédéralisme
Déclaration du Groupe parlementaire FRODEBU sur le refoulement des réfugiés rwandais
Déclaration du Groupe parlementaire FRODEBU sur le refoulement des réfugiés rwandais
Tripartite agreement on the voluntary repatriation of refugees from the Democratic Republic of Congo living in the United Republic of Tanzania
Tripartite agreement on the voluntary repatriation of refugees from the Democratic Republic of Congo living in the United Republic of Tanzania
Situation dans la région des Grands Lacs
Situation dans la région des Grands Lacs
Statement by H.E. Paul Kagame, President of the Republic of Rwanda, at the closing of the COMESA Summit
Statement by H.E. Paul Kagame, President of the Republic of Rwanda, at the closing of the COMESA Summit
Allocution de S.E. Paul Kagame, président de la République du Rwanda à la première réunion du Comité interministériel régional sur la paix, la sécurité, la démocratie et le développement dans la région des Grands Lacs
Allocution de S.E. Paul Kagame, président de la République du Rwanda à la première réunion du Comité interministériel régional sur la paix, la sécurité, la démocratie et le développement dans la région des Grands Lacs
Communiqué de presse
Communiqué de presse
Communication du président de la Commission électorale indépendante au séminaire inter institutionnel
Communication du président de la Commission électorale indépendante au séminaire inter institutionnel
Décret no 100/068 du 17 mai 2005 portant ouverture de la campagne électorale pour les élections de conseillers communaux
Décret no 100/068 du 17 mai 2005 portant ouverture de la campagne électorale pour les élections de conseillers communaux
Projet de constitution de la République démocratique du Congo
Projet de constitution de la République démocratique du Congo
Annual economic report 2004
Annual economic report 2004
Speech by H.E. Paul Kagame, President of the Republic of Rwanda, at the official opening of the 10th Summit of the COMESA heads of state and government
Speech by H.E. Paul Kagame, President of the Republic of Rwanda, at the official opening of the 10th Summit of the COMESA heads of state and government
Décret no 100/065 du 11 mai 2005 portant critères et modalités de répartition des grades à appliquer pendant le démobilisation dans le cadre du Programme national de démobilisation de réinsertion et de réintégration des ex-combattants
Décret no 100/065 du 11 mai 2005 portant critères et modalités de répartition des grades à appliquer pendant le démobilisation dans le cadre du Programme national de démobilisation de réinsertion et de réintégration des ex-combattants
Discours du président de la République, le général-major Joseph Kabila à la nation congolaise
Discours du président de la République, le général-major Joseph Kabila à la nation congolaise
Déclaration sur la rencontre de Dar-es-Salaam du 15 mai 2005 entre le Gouvernement de transition du Burundi et le Palimpehutu-FNL
Déclaration sur la rencontre de Dar-es-Salaam du 15 mai 2005 entre le Gouvernement de transition du Burundi et le Palimpehutu-FNL
Press release
Press release
Décret no 100/064 du 10 mai 2005 portant nomination de membres des commissions électorales provinciales indépendantes
Décret no 100/064 du 10 mai 2005 portant nomination de membres des commissions électorales provinciales indépendantes
Etat d'avancement des activités de démobilisation au Burundi
Etat d'avancement des activités de démobilisation au Burundi
Allocution de S.E Paul Kagame, président de la République du Rwanda à la première réunion du Comité interministériel régional sur la paix, la sécurité, la démocratie et le développement dans la région des Grands Lacs
Allocution de S.E Paul Kagame, président de la République du Rwanda à la première réunion du Comité interministériel régional sur la paix, la sécurité, la démocratie et le développement dans la région des Grands Lacs
Presidential order no 61/01 of 28/12/2004 ratifying the Nairobi Protocol for the prevention, control and reduction of small arms and light weapons in the Great Lakes region and the Horn of Africa
Presidential order no 61/01 of 28/12/2004 ratifying the Nairobi Protocol for the prevention, control and reduction of small arms and light weapons in the Great Lakes region and the Horn of Africa
Ganuka : lettre d'information
Ganuka : lettre d'information
Arrêté présidentiel no 61/01 du 28/12/2004 portant ratification du Protocole de Nairobi pour la prévention, le contrôle et la réduction des armes légères et de petit calibre dans la région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
Arrêté présidentiel no 61/01 du 28/12/2004 portant ratification du Protocole de Nairobi pour la prévention, le contrôle et la réduction des armes légères et de petit calibre dans la région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
Arrêté présidentiel no 60/01 du 28/12/2004 portant approbation et ratification du Traité sur la zone exempte d'armes nucléaires en Afrique
Arrêté présidentiel no 60/01 du 28/12/2004 portant approbation et ratification du Traité sur la zone exempte d'armes nucléaires en Afrique
Presidential order no 60/01 of 28/12/2004 on the approval and ratification of the African nuclear-weapon free zone Treaty
Presidential order no 60/01 of 28/12/2004 on the approval and ratification of the African nuclear-weapon free zone Treaty
Communique
Communique
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Shabunda, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Shabunda, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Kalehe, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Kalehe, province du Sud-Kivu
Politique de développement des mutuelles de santé au Rwanda
Politique de développement des mutuelles de santé au Rwanda
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Kabare, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Kabare, province du Sud-Kivu
Mutual health insurance policy in Rwanda
Mutual health insurance policy in Rwanda
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Uvira, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Uvira, province du Sud-Kivu
La violence contre les femmes
La violence contre les femmes
Programme minimum de partenariat pour la transition et la relance (P.M.P.T.R.) en République démocratique du Congo
Programme minimum de partenariat pour la transition et la relance (P.M.P.T.R.) en République démocratique du Congo
Le conflit rwandais : origines, développement et stratégies de sortie
Le conflit rwandais : origines, développement et stratégies de sortie
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Fizi, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Fizi, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Walungu, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Walungu, province du Sud-Kivu
The Rwandan conflict: origin, development, exit strategies
The Rwandan conflict: origin, development, exit strategies
Violence against women
Violence against women
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : ville de Bukavu, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : ville de Bukavu, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire d'Idjwi, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire d'Idjwi, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Mwenga, province du Sud-Kivu
Rapport final des consultations participatives de la base pour l'élaboration du document de stratégies de réduction de la pauvreté (DSRP) : territoire de Mwenga, province du Sud-Kivu
Organic law no 16/2004 of 19/6/2004 establishing the organisation, competence and functioning of Gacaca Courts charged with prosecuting and trying the perpetrators of the crime of genocide and other crimes against humanity, committed between October 1st, 1990 and December 31, 1994
Organic law no 16/2004 of 19/6/2004 establishing the organisation, competence and functioning of Gacaca Courts charged with prosecuting and trying the perpetrators of the crime of genocide and other crimes against humanity, committed between October 1st, 1990 and December 31, 1994
Le rôle de la femme dans le processus de démocratisation au Rwanda
Le rôle de la femme dans le processus de démocratisation au Rwanda
Nouvelle politique minière de la République démocratique du Congo
Nouvelle politique minière de la République démocratique du Congo
Final communique
Final communique
Vers une stratégie pour une éducation de qualité pour tous : rapport général
Vers une stratégie pour une éducation de qualité pour tous : rapport général
Décret no 04/091 du 16 octobre 2004 portant réglementation de l'octroi des passeports nationaux en République démocratique du Congo
Décret no 04/091 du 16 octobre 2004 portant réglementation de l'octroi des passeports nationaux en République démocratique du Congo
Objectifs du millénaire pour le développement
Objectifs du millénaire pour le développement
Itegeko no 16/2004 ryo ku wa 19/6/2004 Ngenga rigena imiterere, ububasha n'imikorere by'Inkiko Gacaca zishinzwe gukurikirana no gucira imanza abakoze ibyaha bya jenoside n'ibindi byaha byibasiye inyokomuntu byakozwe hagati y'itariki ya mbere ukwakira 1990 n'iya 31 ukuboza 1994
Itegeko no 16/2004 ryo ku wa 19/6/2004 Ngenga rigena imiterere, ububasha n'imikorere by'Inkiko Gacaca zishinzwe gukurikirana no gucira imanza abakoze ibyaha bya jenoside n'ibindi byaha byibasiye inyokomuntu byakozwe hagati y'itariki ya mbere ukwakira 1990 n'iya 31 ukuboza 1994
Loi no 04/028 du 24 décembre 2004 portant identification et enrôlement des électeurs en République démocratique du Congo
Loi no 04/028 du 24 décembre 2004 portant identification et enrôlement des électeurs en République démocratique du Congo
Première réunion du Comité régional préparatoire de la Conférence internationale sur la région des Grands Lacs
Première réunion du Comité régional préparatoire de la Conférence internationale sur la région des Grands Lacs
Programme national de démobilisation, de réinsertion et de réintégration des ex-combattants
Programme national de démobilisation, de réinsertion et de réintégration des ex-combattants
Poverty reduction strategy: annual progress report, June 2003-June 2004
Poverty reduction strategy: annual progress report, June 2003-June 2004
Loi organique no 16/2004 du 19/6/2004 portant organisation, compétence et fonctionnement des juridictions gacaca chargées des poursuites et du jugement des infractions constitutives du crime de génocide et d'autres crimes contre l'humanité commis entre le 1er octobre 1990 et le 31 décembre 1994
Loi organique no 16/2004 du 19/6/2004 portant organisation, compétence et fonctionnement des juridictions gacaca chargées des poursuites et du jugement des infractions constitutives du crime de génocide et d'autres crimes contre l'humanité commis entre le 1er octobre 1990 et le 31 décembre 1994
Journal officiel de la République du Rwanda
Journal officiel de la République du Rwanda
Communique issued at the end of the 9th Summit of the Heads of State and Government Implementation Committee (HSGIC) of the new partnership for Africa's development
Communique issued at the end of the 9th Summit of the Heads of State and Government Implementation Committee (HSGIC) of the new partnership for Africa's development
Recensement 2002 en bref
Recensement 2002 en bref
Cas no RW/06 Léonard Hitimana, Rwanda
Cas no RW/06 Léonard Hitimana, Rwanda
Rwanda draft land bill
Rwanda draft land bill
Rapport général du séminaire de sensibilisation sur les droits des détenus
Rapport général du séminaire de sensibilisation sur les droits des détenus
CAS no RW/06, Leonard Hitimana, Rwanda
CAS no RW/06, Leonard Hitimana, Rwanda
Conférence de presse de S.E. l'honorable président du Sénat à propos du décret présidentiel de ce 14 septembre 2004 portant convocation d'un congrès extraordinaire du Parlement
Conférence de presse de S.E. l'honorable président du Sénat à propos du décret présidentiel de ce 14 septembre 2004 portant convocation d'un congrès extraordinaire du Parlement
Besoins des déplacés de guerre au 15 mai 1994
Besoins des déplacés de guerre au 15 mai 1994
Projet de loi portant promulgation de la Constitution de la République du Burundi
Projet de loi portant promulgation de la Constitution de la République du Burundi
Discours d'ouverture prononcé par l'Ambassadeur Balthazar Habonimana, coordinateur national au nom de S.E.M le ministre des Relations extérieures et de la Coopération
Discours d'ouverture prononcé par l'Ambassadeur Balthazar Habonimana, coordinateur national au nom de S.E.M le ministre des Relations extérieures et de la Coopération
Contribution d'Amitiés Canada-Rwanda (ACR) à la construction de l'unité nationale et de la réconciliation
Contribution d'Amitiés Canada-Rwanda (ACR) à la construction de l'unité nationale et de la réconciliation
Loi no 1/020 du 31 décembre 2004 portant création, organisation, missions, composition et fonctionnement de la police nationale
Loi no 1/020 du 31 décembre 2004 portant création, organisation, missions, composition et fonctionnement de la police nationale
Rapport de la Commission parlementaire extraordinaire mise en place le 20 janvier 2004, chargée d'examiner les massacres commis [à] Gikongoro et analyser l'idéologie du génocide et ceux qui la propagent partout dans le pays
Rapport de la Commission parlementaire extraordinaire mise en place le 20 janvier 2004, chargée d'examiner les massacres commis [à] Gikongoro et analyser l'idéologie du génocide et ceux qui la propagent partout dans le pays
Visite du président Joseph Kabila en Europe : il faut accélérer le processus de transition
Visite du président Joseph Kabila en Europe : il faut accélérer le processus de transition
Loi no 1/018 du 27 décembre 2004 portant missions, composition, organisation et fonctionnement de la Commission nationale pour la vérité et la réconciliation
Loi no 1/018 du 27 décembre 2004 portant missions, composition, organisation et fonctionnement de la Commission nationale pour la vérité et la réconciliation
Evolution du processus électoral
Evolution du processus électoral
Loi no 1/019 du 31 décembre 2004 portant création, organisation, missions, composition et fonctionnement de la force de défense nationale
Loi no 1/019 du 31 décembre 2004 portant création, organisation, missions, composition et fonctionnement de la force de défense nationale
Position des députés/PALU sur la loi relative à la nationalité
Position des députés/PALU sur la loi relative à la nationalité
le rôle des parlementaires et des partis politiques dans la préparation des élections au Burundi
le rôle des parlementaires et des partis politiques dans la préparation des élections au Burundi
Déséquilibre et marginalisation des Kongo au sein du gouvernement
Déséquilibre et marginalisation des Kongo au sein du gouvernement
Loi No 1/006 du 31/04/2004 portant modification de certaines dispositions de la loi du 21/09 /1963 relatives à l'impôt professionnel sur les rémunérations
Loi No 1/006 du 31/04/2004 portant modification de certaines dispositions de la loi du 21/09 /1963 relatives à l'impôt professionnel sur les rémunérations
Mission de sensibilisation, d'éducation à la paix et de réconciliation nationale
Mission de sensibilisation, d'éducation à la paix et de réconciliation nationale
Séminaire-atelier sur l'état des lieux de l'éducation à la paix au Burundi
Séminaire-atelier sur l'état des lieux de l'éducation à la paix au Burundi
Déclaration de la table ronde sur l'éducation en République démocratique du Congo réunie du 20 au 22 septembre 2004
Déclaration de la table ronde sur l'éducation en République démocratique du Congo réunie du 20 au 22 septembre 2004
Acte d'engagement de Kinshasa
Acte d'engagement de Kinshasa
Compte rendu de la réunion du Conseil des ministres du 23 avril 2004
Compte rendu de la réunion du Conseil des ministres du 23 avril 2004
Communiqué final de la rencontre entre S.E. M. Domitien Ndayizeye, président de la République du Burundi et le Palipehutu FNL
Communiqué final de la rencontre entre S.E. M. Domitien Ndayizeye, président de la République du Burundi et le Palipehutu FNL
Poverty reduction strategy: progress report
Poverty reduction strategy: progress report
Preventing genocide: threats and responsibilities
Preventing genocide: threats and responsibilities
Shikama/Banyamulenge : des bandits mettent le Sud-Kivu à sang et à feu
Shikama/Banyamulenge : des bandits mettent le Sud-Kivu à sang et à feu
Décret no 04/070 du 10 juillet 2004 portant réaménagement technique du Gouvernement de transition
Décret no 04/070 du 10 juillet 2004 portant réaménagement technique du Gouvernement de transition
ibyemezo by'inama y'abaminisitiri yo kuitariki ya 18 gashyantare 2004
ibyemezo by'inama y'abaminisitiri yo kuitariki ya 18 gashyantare 2004
Conflict resolution and peace buildind in Africa as a process: a case study of Democratic Republic of Congo
Conflict resolution and peace buildind in Africa as a process: a case study of Democratic Republic of Congo
Reply of the Republic of Rwanda to the Group of Experts report
Reply of the Republic of Rwanda to the Group of Experts report
Bulletin officiel du Burundi
Bulletin officiel du Burundi
La situation à Bukavu et à l'Est en général
La situation à Bukavu et à l'Est en général
Bulletin officiel du Burundi
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