Zone d'identification
Cote
4.16.5.CMoW FL 193
Titre
Les valeurs étrangères et les lois d'impôts : traité pratique contenant les règles de perception en matière de titres ou de biens des sociétés étrangères en France et de fonds d'Etat étrangers
Date(s)
- 1898 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 vol.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
P6.1.1
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Statut
Finale
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2018