Dossier SEP 186/1-2 - Litiges

Zone d'identification

Cote

4.15.23.SEP 186/1-2

Titre

Litiges

Date(s)

  • 1989-1994 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 fourres

Zone du contexte

Nom du producteur

-

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Litiges entre nationaux, "experts"/projet et administration
PADC : malversations : cas 1, 1992-1994
PADC Kim

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Accès restreint

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

RO. 26

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Statut

Finale

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision, de suppression

2019

Langue(s)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés